Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2022 -2023 

Préambule :

Afin de concrétiser harmonieusement les relations entre les enseignants, les parents, les
intervenants et les enfants il est proposé le présent règlement intérieur. Il définit les relations
nécessaires entre ces différentes parties afin d’obtenir le fonctionnement le plus adapté à
l’esprit développé par notre équipe éducative.
Merci de bien vouloir prendre connaissance du présent règlement EN FAMILLE, AVEC VOS
ENFANTS.
ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE
L’admission et la scolarisation
La Direction prononce l’admission après analyse du dossier d’inscription composé :
 du formulaire « dossier d’inscription » renseigné (disponible sur le site de l’école et au
secrétariat)
 d’une fiche d’état civil ou d’un extrait de naissance
 d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge
ou justifie d’une contre-indication (certificat du médecin ou photocopie des pages du
carnet de santé relatives aux vaccinations, carnet international de vaccinations).
 En cas de changement d’école, un certificat de radiation est émis par l’école d’origine et
le dossier scolaire complet de la scolarité antérieure.
D’autres documents pourront être demandés notamment pour les élèves à besoin éducatifs
particuliers.
L’organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires
La durée de l’enseignement à l’école maternelle et à l’école élémentaire est fixée à 24 heures
d’enseignement réparties sur 4 journées (huit demi-journées), le lundi, mardi, jeudi et
vendredi de 7h45 à 11h45 et de 14h à 16h.
Les élèves peuvent en outre, bénéficier à chaque période d’activités pédagogiques
complémentaires les mardis et jeudis pendant la pause méridienne, de 12h à 12h30 pour les
classes de Maternelle et de 13h à 13h45 pour les classes de l’Elémentaire.
Les activités pédagogiques complémentaires sont organisées par groupes restreints d’élèves :
 pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;
 pour une aide au travail personnel ;
 pour une activité prévue par le projet d’école, le cas échéant en lien avec le projet
éducatif territorial.
Les horaires et l’organisation des activités pédagogiques complémentaires font l’objet d’une
information aux familles.
2
La liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires est établie
après qu’ait été recueilli pour chacun l’accord des parents ou du représentant légal.
Un temps d’études ou de garderie (facultatif et payant) est proposé aux élèves de 16h15 à
17h15.